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LE CONTRAT APPORTEUR D'AFFAIRES EST VALABLE POUR :

DETECTION DE PROJET DE SITE INTERNET VITRINE + E COMMERCE
CAMPAGNES E-MAILING
REFERENCEMENT MOTEUR DE RECHERCHE
ACCES AUX RAPPORTS FINANCIERS / BILANS ENTREPRISES

La Société Twa The Web Agency versera à l’apporteur une commission s’élevant la première année du contrat client à 20% de la somme hors taxes facturée pour chaque commande (ou opération), après déduction des frais variables :- frais informatiques (développement spécifique par exemple). Ceux-ci, payés par le client final, seront exclus du calcul de commissionnement.

- coûts variables liés à la demande du client.

Dans ces cas, Twa The Web Agency sera amené sur simple demande de l’apporteur d’affaires à fournir les factures reçues du tiers.

Pour les années suivantes, le pourcentage sera de 15% du montant renouvelé, durant 3 ans maximum, sauf si dès l’année 1 le client s’engage sur 2 ou 3 ans, auquel cas la rémunération restera de 20% pendant toute la durée de l’engagement contractuel du client initialement souscrit (2 ans si contrat initial de 2 ans, 3 ans si contrat initial de 3 ans).

Au-delà des 4 premières années et durant une période de 2 ans (années 5 et 6 du contrat) la rémunération se fera à hauteur de 15% (mêmes conditions hors coûts variables).
Paiement La commission susvisée sera acquise à l’apporteur dès le paiement du client. Si un paiement est effectué en plusieurs fois, le paiement à l’apporteur suivra les paiements du client. La Société Twa The Web Agency s'engagera, en conséquence, à communiquer chaque mois à l'apporteur l’état d’avancement des opérations et à lui adresser chaque mois le suivi d’affaires et à effectuer à son profit les paiements requis.